Foire aux questions

Benoît Péloquin Arpenteur-géomètre inc.

L'équipe de Benoît Péloquin Arpenteur-géomètre inc. a réuni quelques questions qui lui sont souvent posées. Si vous avez d'autres interrogations, veuillez nous les faire parvenir, c'est avec grand plaisir que nous vous aiderons.

Est-ce que les travaux d'arpentage sont possibles l'hiver?

Oui, nous travaillons autant l'hiver que l'été. Certains travaux sont cependant plus faciles à réaliser l'été.

Est-ce possible d'obtenir une mise à jour d'un certificat de localisation?

Il n’est pas possible d’obtenir une mise à jour d’un certificat. Un arpenteur-géomètre doit procéder, entre autres, à une nouvelle prise des mesures sur le terrain, à de nouvelles recherches sur la réglementation municipale, à de nouvelles recherches au registre foncier et à de nouveaux calculs pour vérifier les limites d’une propriété. Le tout dans le but d’obtenir un certificat de localisation qui représente la situation actuelle des lieux.

Est-ce qu'il y a une pose de repères ou de bornes lors d'un certificat de localisation?

Non, une demande de service pour un certificat de localisation ne comprend pas la pose de repères ou de bornes. La pose de repères est un mandat différent. Pour obtenir davantage de détails à ce sujet, veuillez consulter la section sur le piquetage. La réalisation des deux mandats simultanément est parfois possible.

Quelle est votre clientèle cible?

Les développeurs immobiliers
Les particuliers qui vendent leur résidence.
Les particuliers ou compagnies qui se questionnent sur la position de leurs clôtures.
Les particuliers qui veulent agrandir leur maison ou faire poser une clôture, installer une piscine creusée, etc.
Les agents d'immeubles qui nous mandatent pour leurs clients.
Les entrepreneurs généraux lors d'une construction neuve, de rénovations ou d'un développement immobilier.
Les firmes de génie pour des expertises particulières.
Les municipalités pour des besoins spécifiques (création de servitude, plan topographique, levé GPS, etc.).
Etc.

Pour quelle raison doit-on faire appel à l'expertise d'un arpenteur-géomètre?

Transaction immobilière
Développement immobilier
Litige entre voisins
Demande de la ville à un particulier
Localisation de bande riveraine
Localisation de zone humide
Localisation de ligne d'inondation
Numérisation (scanner 3D, LiDAR) de façade architecturale complexe
Morcellement (subdivision) de terrain
Servitude
Copropriété (condo)
Témoin expert
Etc.

Est-ce que la présence du propriétaire est nécessaire lors de la prise des mesures sur le terrain?

Si l'accès à votre cour arrière est possible, par exemple sans clôture verrouillée, en règle générale, vous n'avez pas besoin d'être présent lors de la prise des mesures.

S'il s'agit d'arpentage pour une copropriété (condo), une maison en rangée ou une bâtisse avec des murs mitoyens, un rendez-vous devra être fixé avec le propriétaire ou une personne-ressource de votre choix afin de prendre les mesures à l'intérieur.

Quel est le rôle de l'arpenteur-géomètre?

Vidéo « Le travail de l'arpenteur-géomètre complémentaire à celui du notaire » présentée par la Chambre immobilière du Grand Montréal (CIGM).

Qu'est-ce qu'un certificat de localisation?

Vidéo « Le certificat de localisation essentiel à toute transaction immobilière » présentée par la Fédération des chambres immobilières du Québec (FCIQ).